Haute Ecole Arc - Recueil systématique de la réglementation
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Bienvenue sur le site du Recueil systématique de la HE-Arc.

La HE-Arc met à votre disposition l’ensemble de la réglementation applicable qui relève de sa compétence.

Les textes réglementaires en vigueur sont classés selon la systématique suivante :

1Convention Convention intercantonale de la HE-Arc
2Organisation Comité stratégique, Direction, Commission de recours, participation, Commission interparlementaire, etc.
3Finances
4Formation de base Règlements des différentes filières (BA), descriptifs de module
5Formation continue Règlements des différents CAS, DAS, MAS et EMBA
6Personnel Statut du personnel, règlement d’application du Statut du personnel, Conseil du personnel, élections des conseils participatifs, etc.
7Système d’information
8Généralités Conflits et harcèlement, charte informatique, plagiat, élections des conseils participatifs, etc.
9Etudiant-e-sRèglement général des études, Conseil des étudiant-e-s, APS