Haute Ecole Arc - Recueil systématique de la réglementation
recherche       Recherche
 
Recherche par mot-clé Recherche dans le titre Recherche par numéro

---- Affiner la recherche ----

  

Bienvenue sur le site du Recueil systématique de la HE-Arc.

La HE-Arc met à votre disposition l’ensemble de la réglementation applicable qui relève de sa compétence.

Les textes réglementaires en vigueur sont classés selon la systématique suivante :

1Convention Convention intercantonale de la HE-Arc
2Organisation Comité stratégique, Direction générale et domaines, Participation, Commission de recours, etc.
3Finances
4Formation de base Règlement des filières BA/MA, Descriptifs de module
5Formation continue Règlement des CAS, DAS, MAS et EMBA
6Personnel Statut du personnel, Conseil du personnel, etc.
7Système d’information
8Généralités Gestion des conflits et harcèlement, Charte informatique, Plagiat, Directive sur les élections (participation), etc.
9Etudiant-e-sRèglement des études, Conseil des étudiant-e-s, etc.
APS Règlement